Home / Avocats / Frederic Roux

Frederic Roux

Counsel

Portrait deFrédéric Roux

Frederic Roux

Counsel

Contact
CMS Francis Lefebvre Avocats
2 rue Ancelle
92200 Neuilly-sur-Seine
Cedex
France
Langues Allemand, Français, Anglais

Frédéric est avocat au sein de l’équipe fiscale internationale depuis 2010.

Il intervient en conseil et contentieux sur des dossiers impliquant des problématiques internationales de restructurations d’entreprises, d’opérations transfrontalières, de mobilité internationale et de prix de transfert pour des groupes français et étrangers.

Il assiste également des particuliers dans leurs problématiques fiscales internationales (problématiques de résidence, de successions ou encore de restructurations patrimoniales internationales).

Il a développé une expertise significative en matière d’investissements immobiliers en France.

Plus Moins

Expérience

  • Chair de la table ronde COVID-Responses — Relief from PE/Nexus/Residency and Tax-Based Stimulus à la Conférence annuelle IBA 2020
  • Chargé d’enseignement à l’ESSEC au sein du programme MS DAIM pour le cours fiscalité internationale depuis 2019
  • Chargé de formation auprès de l’EFE depuis 2013, Conventions fiscales internationales et Etablissements stables
  • Secrétaire du panel en charge du sujet 1 Cross Border Outsourcing Issues, strategies and solutions au congrès de l’IFA 2014 à Mumbai
Plus Moins

Affiliations et fonctions

  • Inscription au barreau des Hauts-de-Seine
  • Membre de l'International Fiscal Association (IFA)
Plus Moins

Publications

  • Décision Valueclick / Conversant: le Conseil d’Etat précise les contours du pouvoir d’engager caractérisant un établissement stable sous la forme d’un agent dépendant Option Finance n°1592 du 01.02.2021
  • ‘Executive beware’, STEP Journal, November 2020
  • France: taxation of foreign trusts, STEP Journal, décembre 2019/janvier 2020
  • Nouvelle convention fiscale franco-luxembourgeoise : analyse du point de vue de la France, co-auteur, Revue fiscale internationale, 4-2019
  • Trusts et taxe de 3 % sur les immeubles situés en France, co-auteur, Revue fiscale internationale, 3-2019
  • IFI : Vers un élargissement du champ des règles anti-abus en matière de déductibilité des dettes, notamment pour la valorisation de sociétés interposées, co-auteur, Revue fiscale internationale, 2-2019
  • Bon Voyage - tax measures for both inward and outward expatriates in France’s 2019 Finance Act, Step, mai 2019
Plus Moins

Formation

  • Diplômé de l’ESSEC (2010) 
  • Master II de fiscalité internationale, Université Paris II – Panthéon-Assas/ HEC (2007)
  • Master II de droit des affaires, Université Paris II – Panthéon-Assas (2006)
  • CAPA (2008) 
Plus Moins

Expertises

Flux

01/03/2024
Retenue à la source : le domicile n’est pas la résidence
Le Conseil d’Etat affirme dans cette décision Axa que la retenue à la source de l’article 182 A du CGI assise sur la condition de domicile fiscal hors de France doit s’entendre au sens du droit...
Actualités
12/12/2023
Conférence | Clôture 2023, horizon 2024 : comment se préparer fiscalement...
Dans le contexte de l'évolution continue de la fiscalité des entreprises et du projet de loi de finances, quelles sont les bonnes décisions à prendre avant le 31 décembre 2023 ?Pour répondre à...
Conférence Legal
30/03/2023
L’ap­pré­cia­tion du régime fiscal privilégié de l’article 238 A du CGI doit-elle...
Le dispositif de l’article 123 bis du CGI, qui permet, sous certaines conditions, d’imposer une personne physique résidente de France sur les bénéfices d’une entité étrangère prin­ci­pa­le­ment...
Actualités
15/12/2022
Taxe de 3 % : la Cour de cassation confirme son approche rigoureuse
La Cour de cassation rappelle dans deux arrêts du 12 octobre 2022 (n°20-14.565 et 20-14.073) qu’une déclaration n’est pas suffisante, en soi, pour bénéficier de l’exonération de la taxe de...
Actualités
08/12/2022
Clôture 2022, horizon 2023 : comment se préparer fiscalement ?
Evénement hybride Dans le contexte de l'évolution continue de la fiscalité des entreprises et des projets de lois de finances, quelles sont les bonnes décisions à prendre avant le 31 décembre 2022...
Conférence Webinaires
20/02/2022
Redressement fondé sur la valeur locative et risque de retenue à la source
On le sait, les entreprises disposent en principe de la liberté de prendre toutes décisions qu’elles estiment opportunes dans le cadre de l’exercice de leur activité sans que l’ad­mi­nis­tra­tion...
Actualités
07/02/2022
Lettre de l'immobilier | Février 2022
Les enjeux des valeurs locatives Dans un environnement dans lequel l’immobilier demeure un élément central des espaces privés et professionnels, la détermination et la contestation des valeurs locatives...
Newsletters
16/07/2020
Nomination de nouveaux Counsels chez CMS Francis Lefebvre Avocats
CMS Francis Lefebvre Avocats annonce la nomination de neuf nouveaux Counsels. Cette nomination a fait l'objet d'un vote lors de l'assemblée plénière des associés du 30 juin 2020. Le cabinet compte...
Communiqués de presse
18/09/2017
La lettre de l'immobilier | L'immobilier hôtelier
Au sommaire Dossier | L’im­mo­bi­lier hôtelierContrat de gestion hôtelière : la dissociation capital/gestion portée à son paroxysme p. 2L’adaptation de la méthode hôtelière aux nouvelles pratiques...
Newsletters
20/09/2016
La Lettre de l'Immobilier | Les transactions immobilières
Au sommaire Dossier | Les transactions im­mo­bi­liè­res­Prix de cession de titres de sociétés immobilières : évolutions et incertitudes fiscales p. 2L’enjeu financier de la taxe de 3 % dans les transactions...
Publications