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Frédéric Roux

Frédéric Roux

Avocat

CMS Francis Lefebvre Avocats
2 rue Ancelle
92522 Neuilly-sur-Seine
Cedex
France
Langues Allemand, Français, Anglais

Frédéric Roux est avocat au sein de l’équipe fiscale internationale depuis 2010.

Il intervient en conseil et contentieux sur des dossiers impliquant des problématiques internationales de restructurations d’entreprises, d’opérations transfrontalières, de mobilité internationale et de prix de transfert pour des groupes français et étrangers. Il a développé une expertise significative en matière d’investissements immobiliers.

Il assiste également des particuliers dans leurs problématiques fiscales internationales (problématiques de résidence, de successions ou encore de restructurations patrimoniales internationales).

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Expérience

  • Chargé de formation auprès de l’EFE depuis 2013, Conventions fiscales internationales et Etablissement stables
  • Secrétaire du panel en charge du sujet 1 Cross Border Outsourcing Issues, strategies and solutions au congrès de l’IFA 2014 à Mumbai
  • Chargé d'enseignement en fiscalité des affaires au sein du Master I de droit fiscal de Paris I Panthéon-Sorbonne (2010-2011)
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Formation

  • Diplômé de l’ESSEC - filière Finance d’entreprise (2010) 
  • CAPA (2008)
  • Master II de fiscalité internationale, Université Paris II – Panthéon-Assas/ HEC (2007)
  • Master II de droit des affaires, Université Paris II – Panthéon-Assas (2006)
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Affiliations

  • Inscription au barreau des Hauts-de-Seine
  • Membre de l'International Fiscal Association (IFA)
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Publications

  • Structuration immobilière d’une activité hôtelière : les conséquences fiscales pour les investisseurs non-résidents, co-auteur - La Lettre de l'Immobilier d'Option Finance n°1429 (18/09/2017)
  • Le dispositif anti-abus visant les participations détenues dans certaines entités étrangères (CGI, art. 123 bis) partiellement remis en cause par le Conseil Constitutionnel : quelles conséquences pour les contribuables ?, co-auteur - Option Finance n°1407 (21/03/2017)
  • L’enjeu financier de la taxe de 3 % dans les transactions immobilières, co-auteur - La Lettre de l'Immobilier d'Option Finance n°1381 (19/09/2016)
  • Income and Indirect Tax Consequences of Inbound Cloud Computing Transactions: Host country France, co-auteur - Tax management international forum BNA (décembre 2014)
  • Les détenteurs de titres au porteur de sociétés luxembourgeoises dans le viseur de l’administration fiscale, co-auteur - Option Finance n°1231 (22/07/2013)
  • Beneficial ownership: Host country France, co-auteur - Tax management international forum BNA (décembre 2012)
  • Les parts sociales sont-elles des immeubles ?, co-auteur - Option Finance n°1200 (10/12/2012)
  • Non-résidents communautaires : toujours pas de solution claire, co-auteur - Option Finance n°1163 (05/03/2012)
  • Les stock-options et les actions gratuites face à l’exit tax ou comment échapper à une double imposition en perspective, co-auteur - Option Finance nº 1135-1336 (27/07/2011)
  • Imposition des prestations en capital : l’Etat combat les niches et déniche du revenu imposable, co-auteur - Option Finance nº 1110 (31/01/2011)
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