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Maxime Carpentier

Fiscaliste

Portrait deMaxime Carpentier

Maxime Carpentier

Fiscaliste

Contact
CMS Francis Lefebvre Avocats
2 rue Ancelle
92200 Neuilly-sur-Seine
Cedex
France
Langues Français, Anglais

Maxime Carpentier a rejoint CMS Francis Lefebvre en 2021. 

Il intervient en Droit fiscal et notamment en fiscalité des entreprises et groupes de sociétés, ainsi qu’en fiscalité des transactions.

Il participe à la rédaction du mémento « Intégration fiscale » des Editions Francis Lefebvre ».

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Expérience

  • Tax Manager – Deloitte (2020-2021)
  • Fiscaliste d’entreprise – Natixis Investment Managers (2015-2020)
  • Chargé d’enseignement en Droit fiscal des affaires à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (2017-2020)
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Publications

  • Dividendes reçus de filiales européennes : quelle quote-part de frais et charges (QPFC) ?, avec Emmanuelle Fena-Lagueny, Option Finance (2023)
  • Dissolution-confusion en régime de faveur des fusions et théorie du prix d’acquisition, avec Amélie Nithart, Option Finance (2023)
  • DAC 6 : dissonances à l’usage d’un instrument européen, avec Johann Roc’h, Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity, Option Finance (2022)
  • Taux d’intérêt et preuve contraire : l’action de concert n’est pas toujours synonyme de contrôle conjoint, Lettre du financement, site internet CMS FLA (2022) 
  • Créance intra-groupe : la prudence est de mise, Lettre du financement, site internet CMS FLA (2022) 
  • L’imposition de la quote-part de frais et charges sur les dividendes constitue-t-elle une imposition du dividende ?, avec Benoît Foucher, Option finance (2022)
  • Pour les juges du fond une société holding est authentique si elle dotée de substance, avec Johann Roc’h, Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity, Option Finance (2022)
  • La jurisprudence Apex Tool sur le profil de risque de crédit en intragroupe – La boîte à outils du fiscaliste, Lettre du financement, site internet CMS FLA (2022)
  • La CJUE sonne le glas (final) du régime espagnol d’amortissement du « goodwill »,  Johann Roc’h, Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity – Option Finance (2021)
  • Fusion et transfert de déficits de holding : une ouverture pour les holdings animatrices, Johann Roc’h, Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity – Option Finance (2021)
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Formation

  • Master 2 Droit Fiscal, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 2013
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Expertises

Flux

27/06/2023
Dividendes reçus de filiales européennes
Par une décision du 11 mai, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) juge que la loi française qui refusait la neutralisation de la QPFC aux dividendes reçus de filiales UE/EEE intégrables...
Actualités
09/02/2023
Dis­so­lu­tion-con­fu­sion en régime de faveur des fusions et théorie du prix...
Dans une décision RB Holding Europe du Sud rendue le 22 novembre dernier1, le Conseil d’Etat juge que la théorie du prix d’acquisition ne trouve pas à s’appliquer aux opérations de dissolution...
Actualités
31/10/2022
F'IN, la lettre du financement pour les entreprises | Octobre 2022
Dans ce neuvième numéro de F'IN, la Lettre du financement pour les entreprises, nous vous proposons des conseils pratiques permettant de dégager de la trésorerie, de trouver des leviers de financement...
Newsletters
28/10/2022
DAC 6 : dissonances à l’usage d’un instrument européen
La trans­po­si­tion1 de la Directive « DAC 6 »2 contraint depuis 2021 à déclarer les dispositifs transfrontières « po­ten­tiel­le­ment agressifs ». Afin de déterminer si un dispositif doit, ou non...
Actualités
10/10/2022
Lettre des fu­sions-ac­qui­si­tions et du private equity | Octobre 2022
A l’heure d’aborder et de concevoir une opération de fu­sion-ac­qui­si­tion, la prise en compte des ca­rac­té­ris­tiques de la cible occupe bien évidemment une position centrale. Du pur point de vue du...
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30/09/2022
Taux d’intérêt et preuve contraire
Lorsque qu’une société contracte un emprunt auprès d’actionnaires ou de sociétés liées, deux hypothèses sont à envisager. Dans la première, visée à l’article 39, 1-3° du Code général...
Actualités
20/05/2022
Lettre du financement pour les entreprises | Mai 2022
Dans ce huitième numéro de F'IN, la Lettre du financement pour les entreprises, nous vous proposons des conseils pratiques permettant de dégager de la trésorerie, de trouver des leviers de financement...
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16/05/2022
Créances intra-groupe
Il est de pratique courante pour des sociétés membres d’un groupe de constater entre elles des créances. Cet outil de financement peut parfois donner lieu à des abandons voire, dans les situations...
Actualités
28/04/2022
L’imposition de la quote-part de frais et charges sur les dividendes cons­ti­tue-t-elle...
Par un arrêt en date du 27 janvier 2022, la CAA de Lyon reconnait expressément que l’imposition de la quote-part de frais et charges constitue une imposition du dividende sous-jacent et fait droit...
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28/03/2022
Lettre des fu­sions-ac­qui­si­tions et du private equity | Mars 2022
La dé­ma­té­ria­li­sa­tion des opérations économiques n’est pas un phénomène nouveau. Au Moyen-Age, plutôt que de déplacer physiquement des sacs d’écus sur des routes infestées de brigands, les...
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27/03/2022
Pour les juges du fond une société holding est authentique si elle est...
Depuis le 1er janvier 2016, les dividendes versés par des sociétés françaises entrant dans le champ de la Directive Mère-fille1 ne peuvent plus prétendre à l’exonération de retenue à la source...
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18/02/2022
Lettre du financement pour les entreprises | Février 2022
Dans ce septième numéro de F'IN, la Lettre du financement pour les entreprises, nous vous proposons des conseils pratiques permettant de dégager de la trésorerie, de trouver des leviers de financement...
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