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CMS Bureau Francis Lefebvre, Allen & Overy et Taj sur Tramico Automotive France SAS

30/11/2012


CMS Bureau Francis Lefebvre, Allen & Overy et Taj sur l’acquisition de l’activité Automobile de Tramico SAS en France par Howa Textile Industry Co., Ltd.

CMS Bureau Francis Lefebvre a conseillé Tramico SAS, pour la cession de la totalité du capital de Tramico Automotive France SAS (dénommée depuis "Howa Tramico SAS").

Allen & Overy et Taj ont conseillé Howa Textile Industry Co., Ltd.

Tramico fabrique et commercialise, entre autres, des garnitures de toit et d’autres composants intérieurs (à l’instar de l’activité principale de Howa au Japon), à destination des marchés européen et russe. La division automobile de Tramico possède, y compris au travers de ses filiales, trois sites de production en France et un site de production respectivement en Espagne, en Slovaquie et en Russie.

Parmi les principaux clients de la division automobile figurent nombre de grands constructeurs européens, dont PSA Peugeot Citroën, Renault-Nissan et Volkswagen. Cette acquisition permettra à Howa de fournir les principaux constructeurs automobiles en Europe. Howa souhaite également développer son activité auprès des constructeurs européens sur les marchés américain et chinois.

Howa va se doter à cet effet d’un réseau de sites de production couvrant l’Europe et la Russie en plus des États-Unis, de la Chine et des pays d’Asie du Sud-Est déjà couverts par ses sites de production internationaux. Groupe d’envergure internationale, Howa va développer son activité dans le monde avec des constructeurs automobiles japonais et non japonais.

L’équipe de CMS Bureau Francis Lefebvre était composée de Alexandra Rohmert, Solveig Le Pichon, Chantal Jordan et Caroline Parat (pour les aspects corporate), Alain Herrmann et Laetitia Blanloeil (pour les aspects de droit social), Lionel Lenczner et Anne-Sophie Rostaing (pour les aspects fiscaux), Stéphanie de Giovanni, Céline Cloché-Dubois, Alexandra Le Corroncq et Aline Divo (pour les aspects de droit des contrats, environnement, propriété intellectuelle/industrielle et immobilier) et Denis Redon et Virginie Coursière (pour les aspects de droit de la concurrence).

L’équipe de Allen & Overy était composée de Jean-Claude Rivalland, Olivier Thébault et Jules Lecoeur (pour les aspects corporate), Sabine Smith-Vidal et Christophe Marie (pour les aspects de droit social), Michel Struys, Florence Ninane et Agnès Poggi (pour les aspects de droit de la concurrence), Alexandre Rudoni et Jean-Baptiste Thienot (pour les aspects liés à la propriété industrielle), Romaric Lazerges et Julia Thibord (pour les aspects liés au droit de l'environnement) et Marjorie Seignette (pour les aspects liés au droit de l'immobilier).

Taj conseillait Howa Textile Industry sur les aspects fiscaux, avec Arnaud Mourier et Fanny Grillo.


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La photo de Alexandra Rohmert
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Stéphanie de Giovanni
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