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CMS Bureau Francis Lefebvre conseille Accor pour la cession de trois hôtels situés en France et en Italie à Invesco Real Estate Fund

10/03/2010

Le groupe Accor a cédé ses hôtels Pullman La Défense (Paris), Novotel Roma La Rustica et Mercure Corso Trieste (Rome) au fonds d'investissement luxembourgeois Invesco Real Estate Fund.

Après cession, l'hôtel Pullman La Défense continuera à être géré par Accor aux termes d'un contrat de gestion hôtelière et les hôtels Novotel Roma La Rustica et Mercure Corso Trieste seront donnés à bail à une filiale italienne du groupe Accor aux termes d'un contrat de bail.
Pour ces opérations, le groupe Accor était conseillé en France sur le plan juridique et fiscal par les équipes de CMS Bureau Francis Lefebvre, avec pour les aspects corporate Philippe Rosenpick, associé, Jean-Robert Bousquet, Cécile Sommelet et Jean-Charles Daguin, avocats, pour les aspects fiscaux Didier Gingembre, Christophe Aldebert, associés et Ludovic Duguet, avocat et enfin pour les aspects de droit immobilier Philippe Riglet, associé et Jean-Bastien Lagrange, avocat.
Le Groupe Accor était également assisté en France par l’office notarial Wargny-Katz en la personne de Me Nicolas Masseline. En Italie, le groupe Accor était conseillé par Pietro Cavasola et Marco Casasole, associés en corporate du cabinet CMS Adonnino Ascoli & Cavasola Scamoni.

Invesco Real Estate Fund était quant à lui conseillé par les équipes de SJ Berwin - Vincent Lassalle, Ann Ly Ky, associés, Charles Amar, avocat, pour la France et par Mario Botte, associé et Enrico Raso pour l’Italie. Invesco Real Estate Fund était également assisté en France par l’office notarial Begon Herbert Bougeard Brulon en la personne de Me Bertrand Bonneau.

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Christophe Aldebert
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