CMS conseille HP Inc. sur l’acquisition à un milliard de dollars des activités imprimantes de Samsung

CMS, en partenariat avec le célèbre cabinet américain Paul, Weiss, Rifkind, Wharton & Garrison LLP, a conseillé HP Inc. dans le cadre de l’acquisition des activités imprimantes de Samsung Electronics Co., valorisées à 1,05 milliard de dollars.

Pour cette opération, CMS est intervenu sur les questions de transfert des technologies et des actifs liés des entités Samsung locales aux entités HP locales dans 45 juridictions réparties sur les cinq continents. Le rachat de l’activité imprimantes de Samsung par HP Inc. apporte au groupe plus de 6 500 brevets d’impression. 1 300 chercheurs et ingénieurs en imprimerie laser vont intégrer HP Inc.. Ils sont spécialisés dans la technologie laser, les systèmes électroniques d’imagerie, les fournitures et les accessoires.

De plus, CMS a été en mesure de proposer à HP Inc. l’utilisation de Kira, un logiciel automatisé innovant destiné à l’examen de documents à grande échelle et permettant de renforcer le contrôle de la qualité et d’améliorer l’efficacité. Au cours de ce processus, CMS a passé en revue environ 2 500 contrats en 22 langues grâce à ses nombreux bureaux répartis dans le monde entier.

L’équipe CMS en charge de ce projet était menée par CMS Londres avec Chris Watson, responsable international TMT, Paul Silver, avocat associé Technologie, et Adam Beach, avec l’aide de Katia Ramo (Technologie), Stuart Blyth, Nick Kuri et Joe Ladusans (Corporate), Anthony Fincham et  Pranav Yajnik, (Droit social), Richard Croker et Richard Taylor (Droit fiscal), ainsi qu’Olivia Jamison et Valentina Keys (Environnement). Parmi les 45 juridictions concernées, l’équipe CMS Londres a été assistée par les équipes CMS Autriche, Belgique, Chili, République Tchèque, Allemagne, Hongrie, Italie, Mexique, Maroc, Pays-Bas, Pérou, Pologne, Portugal, Roumanie, Espagne, Suisse, Turquie et Émirats arabes unis.

L’équipe CMS France était constituée de Benoît Provost, avocat counsel (Corporate), Caroline Froger-Michon, avocat associé et Aurélie Parchet (Droit social), Thierry Granier, avocat associé, Anne Cadet et Mina Bouharchich (Droit fiscal) ainsi qu’Anne-Laure Villedieu, avocat associé et Milena Oliva (Droit de la propriété intellectuelle).

« Nous sommes ravis d’avoir accompagné HP Inc. dans le cadre de cette acquisition cruciale et stratégique. Notre présence à l’international et notre compréhension approfondie du secteur de la technologie ont été des atouts majeurs aux yeux de HP Inc., principalement au niveau du transfert des technologies complexes de Samsung à HP Inc. De plus, l’utilisation de Kira nous a permis d’être efficaces dans la phase de révisions des contrats tout en restant rentables pour notre client », a déclaré Chris Watson. 

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