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La Lettre de l'Immobilier - Les Energies renouvelables

Supplément du n°1043 de la revue Option Finance

14/09/2009

Dossier

Les énergies renouvelables

  • Acquisition d’une société éolienne : les principaux aspects à maîtriser
  • Mesures d’incitations fiscales au développement des énergies renouvelables
  • La lente révolution du transport éléctrique
  • Application du taux de 5,5 % de la TVA sur l’acquisition de panneaux solaires destinés à équiper les habitations
  • Aspects financement de parcs éoliens
  • Le régime des installations de production d’énergies nouvelles au regard des impôts locaux
  • Imposition des bénéfices des entités éoliennes : des opportunités en matière d'amortissement
  • Les centrales photovoltaïques : statut juridique et maîtrise foncière
  • Affichage de permis de construire et éoliennes : comment appréhender le nouvel article A. 424-18 du Code de l’urbanisme
  • Un arrêté de permis de construire des éoliennes peut-il interdire la réalisation des travaux pendant la période de nidification des oiseaux ?
  • L’encadrement programmé des centrales photovoltaïques au sol

Actualité

ISF : Précisions utiles sur la notion de bien exonéré

Publication
La Lettre de l'Immobilier du 14 septembre 2009
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Auteurs

Portrait de Richard Foissac
Richard Foissac
Associé
Paris
Portrait de Christophe Barthélemy
Christophe Barthélemy
Associé
Paris
Portrait de Philippe Tournès
Philippe Tournès
Associé
Paris
Portrait de Cathy Goarant-Moraglia
Cathy Goarant-Moraglia
Associée
Paris
Portrait de Laurent Chatel
Laurent Chatel
Associé
Paris
Portrait de Martine Ebrard-Grellety
Martine Ebrard-Grellety
Of Counsel
Paris
Portrait de Jacqueline Sollier
Jacqueline Sollier
Associée
Paris
Portrait de Frédéric Gerner
Frédéric Gerner
Associé
Paris
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Alexandre Marion
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