La Lettre de l'Immobilier - Les Energies renouvelables

Dossier

Les énergies renouvelables

• Acquisition d’une société éolienne : les principaux aspects à maîtriser
• Mesures d’incitations fiscales au développement des énergies renouvelables
• La lente révolution du transport éléctrique
• Application du taux de 5,5 % de la TVA sur l’acquisition de panneaux solaires destinés à équiper les habitations
• Aspects financement de parcs éoliens
• Le régime des installations de production d’énergies nouvelles au regard des impôts locaux
• Imposition des bénéfices des entités éoliennes : des opportunités en matière d'amortissement
• Les centrales photovoltaïques : statut juridique et maîtrise foncière
• Affichage de permis de construire et éoliennes : comment appréhender le nouvel article A. 424-18 du Code de l’urbanisme
• Un arrêté de permis de construire des éoliennes peut-il interdire la réalisation des travaux pendant la période de nidification des oiseaux ?
• L’encadrement programmé des centrales photovoltaïques au sol

Actualité

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