La Lettre de l'Immobilier - Les Energies renouvelables
Supplément du n°1043 de la revue Option Finance
14 Sep 2009
France
2 min de lecture
Dossier
Les énergies renouvelables
- Acquisition d’une société éolienne : les principaux aspects à maîtriser
- Mesures d’incitations fiscales au développement des énergies renouvelables
- La lente révolution du transport éléctrique
- Application du taux de 5,5 % de la TVA sur l’acquisition de panneaux solaires destinés à équiper les habitations
- Aspects financement de parcs éoliens
- Le régime des installations de production d’énergies nouvelles au regard des impôts locaux
- Imposition des bénéfices des entités éoliennes : des opportunités en matière d'amortissement
- Les centrales photovoltaïques : statut juridique et maîtrise foncière
- Affichage de permis de construire et éoliennes : comment appréhender le nouvel article A. 424-18 du Code de l’urbanisme
- Un arrêté de permis de construire des éoliennes peut-il interdire la réalisation des travaux pendant la période de nidification des oiseaux ?
- L’encadrement programmé des centrales photovoltaïques au sol
Actualité
ISF : Précisions utiles sur la notion de bien exonéré
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La Lettre de l'Immobilier du 14 septembre 2009
