La Lettre de l'Immobilier - Les Energies renouvelables

Supplément du n°1043 de la revue Option Finance

14/09/2009

Les énergies renouvelables

Acquisition d’une société éolienne : les principaux aspects à maîtriser
Mesures d’incitations fiscales au développement des énergies renouvelables
La lente révolution du transport éléctrique
Application du taux de 5,5 % de la TVA sur l’acquisition de panneaux solaires destinés à équiper les habitations
Aspects financement de parcs éoliens
Le régime des installations de production d’énergies nouvelles au regard des impôts locaux
Imposition des bénéfices des entités éoliennes : des opportunités en matière d'amortissement
Les centrales photovoltaïques : statut juridique et maîtrise foncière
Affichage de permis de construire et éoliennes : comment appréhender le nouvel article A. 424-18 du Code de l’urbanisme
Un arrêté de permis de construire des éoliennes peut-il interdire la réalisation des travaux pendant la période de nidification des oiseaux ?
L’encadrement programmé des centrales photovoltaïques au sol

ISF : Précisions utiles sur la notion de bien exonéré

Publications

La Lettre de l'Immobilier du 14 septembre 2009

PDF 1,2 MB

Richard Foissac

Associé

Paris

Christophe Barthelemy

Philippe Tournes

Of Counsel

Paris

Cathy Goarant-Moraglia

Associée

Paris

Laurent Chatel

Associé

Paris

Martine Ebrard-Grellety

Jean-Luc Tixier

Jacqueline Sollier

Frédéric Gerner

Associé

Paris

Alexandre Marion

Jean-Bastien Lagrange

Vanina Ferracci

Céline Cloché-Dubois