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Trading Haute Fréquence et les prémices de MIF 2

03/05/2012

La prise de conscience des enjeux et risques du trading haute fréquence (« HFT ») par le législateur et les régulateurs s’est d’ores et déjà traduite par un renforcement du dispositif réglementaire applicable à cette activité.

On passera sur la taxe sur le HFT(1) applicable aux opérations réalisées par le biais de ce mécanisme par des entreprises exploitées en France et portant sur des titres de capital pour plutôt s’intéresser à la Position de l’AMF (la « Position »)(2) prise en application des orientations de l’ESMA sur les environnements de négociation automatisés (les « Orientations »)(3).

En effet, alors que la taxe précitée s’inscrit dans une démarche de pénalisation des activités « spéculatives » (et de renflouement des finances publiques), la Position a bien pour effet de donner un caractère normatif français aux Orientations. Ainsi, l’AMF confirme que les obligations des personnes conduisant ou permettant la réalisation d’une activité de HFT, qu’il s’agisse de prestataires de services d’investissement (« PSI ») ou de leurs clients, doivent s’interpréter à l’aune des Orientations applicables à compter du 1er mai 2012.

A ce titre, l’ESMA a développé, à travers les Orientations, un champ d’interprétation des directives actuelles visant à l’amélioration des dispositifs d’organisation et de contrôle des personnes déployant des activités de négociation HFT. Ainsi, à l’habituel triptyque d’honnêteté, de loyauté et de professionnalisme(4), l’ESMA ajoute un devoir de responsabilité à la charge des PSI en vue d’assurer l’intégrité des marchés.

Cette responsabilité se traduit notamment par un renforcement des obligations mises à leur charge en matière de résilience et de continuité des systèmes, mais également et surtout, en matière de contrôle des interventions des clients auxquels les PSI donnent un accès au marché. Ainsi, les PSI sont tenus d’améliorer leurs procédures de détection des comportements susceptibles d’impliquer un abus de marché ou, plus généralement, d’affecter l’intégrité du marché.

Au-delà du rappel de l’obligation pour les PSI de contrôler les interventions de leurs clients et d’assumer la responsabilité de leurs négociations, les Orientations précisent l’étendue et les moyens devant être mis en œuvre en application des devoirs de vigilance et de surveillance induits par la fourniture d’un accès aux clients recourant au HFT.

Si à première analyse, ces Orientations paraissent s’inscrire dans la droite ligne des directives actuelles, l’étendue des vérifications préalables sur les clients auxquels un accès direct est accordé semble aller au-delà des textes actuels car couvrant la vérification de la complexité des activités menées. En effet, ces vérifications tiennent plus du projet MIF 2 et de ses règles obligeant les PSI et les régulateurs à contrôler et analyser les techniques de négociation et les algorithmes en vue de s’assurer de leur fiabilité et de leur résilience.

Ainsi, avant même que le projet MIF 2 n’ait été voté, certains de ses principes et solutions en matière de HFT ont déjà intégré notre droit. Une telle hâte est-elle justifiée ? Face au risque d’un crash plus important que celui de mai 2010, la réponse des régulateurs est affirmative.

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  1. Voir Option Finance du 27/02/2012, La taxe sur les transactions financières à la française
  2. Position AMF n°2012-03
  3. Orientations de l’ESMA 2012/122 (FR)
  4. Voir article L.533-1 du code monétaire et financier

Auteurs

La photo de Jérome Sutour
Jérôme Sutour
Associé
Paris