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Portrait deMarc-Etienne-Sébire VDEF

Marc-Etienne Sébire

Associé
Co-Responsable du Groupe Banking & Finance de CMS

Contact
CMS Francis Lefebvre Avocats
2 rue Ancelle
92200 Neuilly-sur-Seine
Cedex
France
Langues Anglais, Français

Marc-Etienne est avocat associé de CMS Francis Lefebvre. Il co-dirige le Groupe Banking & Finance de CMS, composé de plus de 550 avocats localisés dans 40 pays.

Marc-Etienne a créé la pratique Marchés de Capitaux en France et intervient sur une large gamme d'opérations de titres de dette (DCM), de titres de capital (ECM) et de produits dérivés.

Avec plus de 20 années d'expérience, Marc-Etienne a assisté de nombreux émetteurs et établissements financiers sur des émissions de titres de dette (plus de 150 milliards d'euros financés depuis 2011) : Eurobond, Euro PP, titres hybrides, NeuCP, programmes EMTN, covered bonds et opérations de liability management. Très impliqué dans la finance durable, il est intervenu sur de nombreuses émissions d'obligations vertes, obligations sociales et obligations liées au développement durable.

Marc-Etienne a aussi une expertise pointue en matière de produits dérivés, couvrant leur documentation (ISDA, FBF, etc.) et les aspects réglementaires (EMIR, etc.).

Il est par ailleurs un interlocuteur régulier des pouvoirs publics en matière de marchés de capitaux.

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Expérience

  • CMS Francis Lefebvre (depuis 2011)
  • Gide Loyrette Nouel, Paris (2007-2011)
  • Gide Loyrette Nouel, Londres (2004-2007)
  • Simpson Thacher and Bartlett, New York (2003-2004)
  • Gide Loyrette Nouel, Paris (1999-2003)

Opérations significatives :

  • Conseil des chefs de file ou de l'émetteur sur des émissions obligataires publiques (Eurobond) : Bel, Biomérieux, Ceetrus, Imerys, Neopost, Plastic Omnium, Socram Banque, Publicis, Vilmorin & Cie, etc.
  • Conseil des chefs de file ou de l'émetteur sur des Euro PP (plus de 200 Euro PP depuis le lancement du marché en 2012) : Akuo, Altarea, Altrad, Altran, Artea, Bel, Bonduelle, Chargeurs, Compagnie de Phalsbourg, Foncière Atland, Gaumont, GFI, Groupe Lucien Barrière, Fareva, Fimalac, Financière Agache, FFP, ITM Entreprise, Korian, M6, Manitou, NGE, Neopost, Newrest, OVH, Paragon, Réalités, Sopra Steria, Sonepar, Sleever, Saint Jean Industrie, Visiativ, etc.
  • Conseil des chefs de file ou de l'émetteur sur des émissions de titres hybrides (TSSDI, TSDI et TSR) : Apicil Prévoyance, Crédit Mutuel Arkea, Groupe des Assurances du Crédit Mutuel, Océa, Orange, Réalités, etc.
  • Conseil des arrangeurs ou de l'émetteur sur des opérations de liability management (offres de rachat ou d'échange) : Alstom, Bel, BFCM,  Imerys, Klépierre, etc.
  • Conseil des arrangeurs et des agents placeurs ou de l'émetteur sur la mise en place et la mise à jour de programmes EMTN (Euro Medium Term Notes) et sur les tirages réalisés dans le cadre de ces programmes : entreprises (ELO, Imerys, Klépierre, SFIL, etc.), banques (Bpifrance, Crédit Mutuel Arkea, etc.), collectivités territoriales (Seine et Marne, Pays de la Loire, etc.) et émetteurs de covered bonds (Arkea Public Sector SCF,  Axa Home Loan SFH, BPCE SFH, CAFFIL, Crédit Mutuel Home Loan SFH, La Banque Postale Home loan SFH, MMB SCF, etc.).
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Affiliations et fonctions

  • Vice-Chair du Comité Régional France de l'ICMA (International Capital Market Association)
  • Président du Comité Euro PP
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Publications

  • Titre obligataire et émission d'obligations,  Etude Joly Bourse/Lextenso (depuis 2020)
  • Mémento Sociétés Commerciales (Editions Francis Lefebvre, co-auteur, depuis 2018)
  • Debt capital markets in France: regulatory overview, Practical Law (June 2020)
  • Observatoire des Euro PP (auteur, depuis 2015)
  • Charte Euro PP (2014 et 2019) : co-rédacteur sous l'égide de la Banque de France, de la Direction Générale du Trésor et de dix associations professionnelles représentant les emprunteurs, arrangeurs et investisseurs
  • European Corporate Debt Private Placement Market Guide : co-rédacteur pour l'ICMA (International Capital Market Association, 2016)
  • Réforme des émissions obligataires intégrée en 2017 dans le Code de commerce et le Code monétaire : en tant que membre de la commission obligataire de Paris Europlace, il a contribué activement à la modernisation du droit des émissions obligataires
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Formation

  • Solicitor, England & Wales (2007)
  • Avocat, CAPA (1999)
  • DESS Droit et Economie de la Banque et des Marchés Financiers (1997)
  • Maîtrise en droit des affaires (1996)
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