CMS Francis Lefebvre conseil de Veolia Energie France

CMS Francis Lefebvre a conseillé Veolia Energie France dans le cadre du développement d’une solution bas carbone de réseau urbain au sein de la ZAC Léon Blum à Issy-les-Moulineaux.

À l'initiative de la ville d'Issy et de GPSO, la société publique locale « Seine Ouest Aménagement » a conclu avec Veolia Energie France un contrat de concession de service portant sur la création et l’exploitation d’un réseau de chaleur et de froid couvrant les besoins énergétiques de près de 800 nouveaux logements grâce à une solution innovante et inédite en Ile-de-France.

Le projet, appelé Issy Energies Vertes, permettra la production et la distribution de chaleur principalement par récupération de calories sur le collecteur d’eaux usées. Un appoint est également envisagé afin de mettre à profit le potentiel géothermique du quartier.

Cette solution a pour avantage de générer une baisse de 80% des émissions de CO₂ par rapport à une solution 100% gaz, avec un score carbone très bas de 23 g de CO₂ par kWh et de permettre un prix de chaleur plus stable dans le temps puisqu’il dépendra pour seulement un tiers du prix de l'électricité.

CMS Francis Lefebvre est intervenu en qualité de conseil de Veolia Energie France. L'équipe était composée de François Tenailleau, associé, Thomas Carenzi, avocat counsel, sur les aspects droit public & projet, et de Céline Cloché-Dubois, associée, sur les aspects urbanisme et environnement.

La SPL Seine Ouest Aménagement était conseillée par le cabinet Publica-Avocats représenté par Pauline Clabaut-Baghdasarian et Eric Gintrand, associés.