Home / Avocats / Xavier Daluzeau
Portrait deXavier Daluzeau

Xavier Daluzeau

Associé

Contact
CMS Francis Lefebvre Avocats
2 rue Ancelle
92200 Neuilly-sur-Seine
Cedex
France
Langues Français, Anglais, Allemand

Xavier Daluzeau a rejoint CMS Francis Lefebvre en 1999 et a été coopté associé en 2012. Xavier est spécialisé en fiscalité internationale. Il intervient plus particulièrement en matière de prix de transfert, réorganisations et acquisitions : restructurations internationales et de la supply chain, planification et documentation de la politique de prix de transfert, contrôles et contentieux fiscaux, procédures d'élimination des doubles impositions et accords préalables en matière de prix de transfert.
Xavier conseille depuis une quinzaine d'année des groupes français et étrangers opérant dans diverses industries (notamment, biens de grande consommation, énergie, pharmacie, banque et finance ou technologies de l'information).

Plus Moins

Best Lawyer, Tax Law

Best Lawyers 2024

Expérience

  • Détaché au Bureau de Berlin pendant deux ans
Plus Moins

Affiliations et fonctions

  • Membre de l'IFA (International Fiscal Association)
  • Membre de l'ACE (Association Française des Avocats Conseils d'Entreprises)
Plus Moins

Formation

  • HEC (1997)
  • DESS Juriste d’affaires, Université Paris XI - Paris-Sud (1997)
  • CAPA (1999)
Plus Moins

Flux

27/03/2024
CMS Francis Lefebvre et Taylor Wessing conseillent respectivement McWin...
CMS Francis Lefebvre et Taylor Wessing conseillent respectivement McWin et Subway® dans le cadre d’un partenariat en vue de l’expansion du réseau de franchise Subway® en France, Belgique, Luxembourg...
17/06/2021
La délicate valorisation des parts souscrites dans le cadre de management...
Cette question de la valorisation des parts est d’autant plus délicate lorsqu’elle se pose dans le cadre de fonds d’in­ves­tis­se­ment créés en vue de la réalisation d’opérations immobilières...
08/06/2021
Lettre de l'immobilier | Juin 2021
Qu’elle soit réalisée au travers d’un fonds d’in­ves­tis­se­ment, d’une structure de portage ou encore désormais d’un SPAC (Special Purpose Acquisition Company, ou société d’acquisition à...
19/11/2020
Webinaire: Comment le fisc français contrôle les groupes belges et luxembourgeois?
Nous vous invitons à ce webinaire qui traitera des points sui­vants:L’ad­mi­nis­tra­tion fiscale française contrôle maintenant régulièrement les activités en France des entreprises étrangères. Le...
17/10/2018
Lettre Propriétés intellectuelles | Octobre 2018
La société est, en toutes choses, en constante recherche d’équilibre. A tel point que parfois, cette quête tout en finesse pourrait passer, s’il l’on n’y prête qu’une attention distraite...
17/10/2018
Réforme de la fiscalité des cessions et concessions de brevets
Le Gouvernement a présenté le 24 septembre 2018 son projet de loi de finances pour 2019. Ce projet prévoit en son article 14 une modification du régime de faveur applicable aux redevances de licence...
28/09/2018
Le contrôle des prix de transfert
Les prix de transfert sont souvent considérés comme le principal vecteur de délocalisation de la matière imposable, ce qui en fait un axe de contrôle privilégié pour les administrations fiscales...
05/07/2018
Actualité TVA, taxes sur les salaires et sur le chiffre d'affaires
Nous vous proposons un panorama de l’essentiel des sujets qui font l’actualité de la TVA, de la taxe sur les salaires et des taxes sur le chiffre d’affaires. Nos avocats vous apporteront leur éclairage...
09/02/2018
Documentation des prix de transfert
La loi de finances pour 2018 a modifié le contenu de la documentation des prix de transfert que doivent préparer les entreprises françaises appartenant à des grands groupes. En s’alignant sur le...
08/12/2016
Clôture 2016, horizon 2017 : comment se préparer fiscalement ?
Les décisions fiscales des entreprises font l’objet d’un contrôle croissant, tant au niveau interne qu’à l'in­ter­na­tio­nal. Com­ment gérer ce nouvel environnement fiscal ? Quelles sont les bonnes...
13/10/2016
Parution de l'ouvrage "Prix de transfert" aux Editions Francis Lefebvre
Le dossier pratique « Prix de transfert » est paru aux Editions Francis Lefebvre. Un ouvrage de référence sur les prix de trans­fer­tRe­trou­vez toutes les nouvelles règles en matière d’obli­ga­tions...
12/04/2016
BEPS et prix de transfert : quels changements pour les entreprises en pratique...
Après plus de deux ans de travaux, les conclusions du projet de lutte contre l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices (BEPS) mené par l’OCDE ont été approuvées par...