Of Counsel

Julien Delvallée

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Julien Delvallée est Of Counsel au sein du département de Doctrine juridique de CMS Francis Lefebvre. Il intervient principalement auprès des avocats et clients du Cabinet en droit des sociétés, droit commercial et droit des obligations. Il est l’auteur de nombreuses publications dans les revues juridiques spécialisées. Il a rejoint CMS Francis Lefebvre en septembre 2019.

Julien est également Maître de conférences en droit privé à l’Université Paris-Saclay depuis 2018, où il dispense des cours magistraux et séminaires de droit des sociétés (général et spécial en Licence et Master), droit des entreprises en difficulté (Master), droit commercial général (Licence), droit des obligations (technique contractuelle et responsabilité civile en Licence et Master), droit des personnes. Auparavant, il a été chargé d’enseignement (contractuel) à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne durant sept années.

Il est titulaire d’un Doctorat en droit (Université Paris 1) et d’un Master 2 de droit des affaires et de l’économie (Université Paris 1).

Publications

Auteur régulier pour le Dalloz Actualité (droit des affaires et des sociétés) depuis 2022
Auteur régulier pour la Lettre CREDA-Sociétés (CCI Île-de-France) depuis 2020
Répertoire de droit des sociétés Dalloz, « La société par actions simplifiée », depuis 2020, avec P. Le Cannu et J. Heinich - Chapitres 3 (Actionnaires de la SAS), 4 (Titres émis par la SAS) et 5 (Principaux événements sociaux).
La compatibilité dans le droit des SAS, in La SAS, une trentenaire bien portante, dossier spécial Lexbase Affaires, janvier 2024.
La réforme des opérations de restructuration internes et transfrontalières par l'ordonnance n° 2023-393 du 24 mai 2023, Lexbase Affaires n° 765, 20 juill. 2023, avec A. Reygrobellet
La réforme des procédures collectives et la pratique notariale, JCP N n° 2, 14 Janvier 2022, 1009, avec A Reygrobellet
Société partie à un pacte d'associés ou pacte signé en présence de la société, quelles différences ?, BRDA 22/22 inf. 21, avec A. Reygrobellet
Les règles de majorité : apports jurisprudentiels récents, in Les nullités des décisions sociales, Actes pratiques et ingénierie sociétaire, mai-juin 2023, Dossier 16, n° 18 s.
Le recours à la signature électronique des procès-verbaux de décisions dans les SAS, BRDA 12/21, inf. 29
Les alinéas 2 et 4 de l’article 1844 du Code civil : retour sur une faculté de déroger, in Mélanges en l'honneur du Pr. Deen Gibirila, Presses de l’Université de Toulouse 1 Capitole, janvier 2022, p. 81 s.
Les baux commerciaux, malades de la covid-19 ?, JCP N 2021. 1151, avec A. Reygrobellet
La faute de la société cocontractante ou tiers : état des lieux sur la réforme de la responsabilité civile, in Les éventuelles évolutions de la responsabilité civile et le droit des sociétés, Dossier spécial Lexbase Affaires n°658, 10 décembre 2020
Directive fusion : application aux sociétés ressortissantes d'un État partie à l'accord sur l'EEE, BRDA 15-16/20 inf. 25, avec B. Dondero
La collégialité dans les sociétés par actions simplifiées, Rev. sociétés, 2020, n°2, p. 75 et s.
L’alerte éthique en France : panorama et effectivité : commentaire de la Loi 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, in Actes Pratiques et Ingénierie Sociétaire, sept. 2019, n°167, p. 7 s. Étude collective avec V. Magnier, Y. Paclot, S. Schiller, G. Gaède, Ph. Portier et S. Detraz

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