Les aspects environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) occupent une place prépondérante dans les stratégies d’entreprise, du fait des attentes des investisseurs, des clients et des régulateurs. Le sujet a pris une certaine ampleur et cette tendance devrait s’accélérer dans les années à venir.
Les aspects ESG gagnent en influence et recouvrent désormais l’intégralité des secteurs économiques. De l’énergie à la fiscalité en passant par la finance et l’urbanisme, ce ne sont là que quelques-uns des domaines concernés.
Nous accompagnons nos clients – des multinationales aux startups – dans tous les secteurs et les domaines du droit liés aux aspects ESG, à savoir, notamment, la mobilité du futur, les stratégies de lutte contre le changement climatique, les due diligence ESG et l'évaluation des risques ESG, la responsabilité numérique des entreprises, les chaînes logistiques durables, les lanceurs d'alerte, les fonds ESG et les financements verts.
Chez CMS, notre approche est intégrée et pluridisciplinaire, ce qui nous permet d’anticiper et de cerner les problématiques liées à l’évolution rapide du paysage ESG et, partant, d’échafauder des solutions innovantes pour et avec nos clients.
Grâce à leur expertise approfondie de ces secteurs, nos équipes d’avocats identifient, dans le monde entier, les risques et les menaces en jeu, tout en saisissant les opportunités liées à l’importance croissante accordée à l'ESG par nos clients.
Notre objectif est d’aider notre clientèle à répondre efficacement aux exigences du changement climatique, des bouleversements technologiques, de l’urbanisation et des préoccupations sociales.
Veuillez contacter l’un de nos avocats ESG pour envisager les solutions visant à répondre à vos besoins.
Citations 2023
Legal 500 EMEA Green guide - France | CMS UN Global Compact signatory firm CMS counts on a specialised French team that often advises clients on sustainable finance matters. In collaboration with the firm’s Spain office, the French team, led by Céline Cloché-Dubois and Alexandra Rohmert, recently advised Siemens Gamesa Renewable Energy on the sale of a 3.9 GW portfolio of onshore wind projects worth €580m to SSE Renewables. The portfolio includes projects in France, Italy, Spain, and Greece. The team also recently assisted TKYB with its first sustainability bond worth €100m; it was issued under TKYB’s Sustainable Finance Framework, which is aligned with the International Capital Market Association Green Bond Principles, Social Bond Principles, and Sustainability Bond Guidelines. At least 75% of the proceeds of the issue of the bond will be used to fund green projects. In 2021, the firm formed a partnership with the French National Forest Office, planting 2.5 hectares of trees and offsetting 407 tonnes of carbon emissions. To measure its carbon footprint and set emission reduction targets, the firm will work together with D-carbonise, a provider of carbon footprint management services. Firmwide measures include the launch of the CMS Green Globe initiative, a platform which aims to keep clients updated about trends and developments relating to sustainability. It also offers training sessions to clients, helping them stay ahead of the ESG regulatory framework. |
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