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Les avocats de CMS sont en mesure de fournir des conseils résolument tournés vers l'avenir, grâce à un large panel de domaines de compétence et une force de frappe internationale.

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Les produits dérivés, ou instruments financiers à termes, sont indispensables pour couvrir certains risques (notamment les risques de fluctuation des cours de marchés) ou pour spéculer. Leur complexité nécessite un accompagnement. Dans un marché en pleine mutation, il est nécessaire d'anticiper les changements et de s'adapter aux nouvelles réglementations.

Notre équipe dotée d'une excellente réactivité et d'une grande expertise saura faire la différence et vous proposer les solutions les plus efficaces pour répondre à vos besoins.

Notre offre

Nous assistons nos clients notamment pour :

  • la structuration de leurs transactions stratégiques et la couverture de leurs risques ;
  • la rédaction et la négociation de leur documentation relative aux produits dérivés de gré à gré (ou "over the counter" (OTC)) : conventions FBF et ISDA ;
  • la rédaction et la négociation des annexes collateral (VM/IM) ;
  • la rédaction et la négociation de leur documentation relative à la compensation des dérivés ;
  • la rédaction et la négociation de leur documentation relative aux pensions livrées (conventions FBF et GMRA) ou aux prêts de titres (conventions AFTI et GMSLA) ;
  •  la délivrance d'avis juridiques sur le caractère exécutoire de la résiliation-compensation ou en vue de l'obtention d'un traitement prudentiel favorable ; et
  • les aspects réglementaires environnants (EMIR, SFTR, CRD/CRR, BRRD, Règlement Benchmarks, etc.) ;

Nos avocats disposent d’une connaissance étendue sur chaque type de contrats financiers (swaps, options, forwards) et des différents sous-jacents sur lesquels ils peuvent porter, qu'il s'agisse de taux, de devises, d’actions, de matières premières, de crédit ou même de cryptomonnaies.

Notre équipe intervient aussi régulièrement sur des opérations de cession temporaire de titres telles que les pensions livrées ou les prêts de titres.

Par ailleurs, nos avocats disposent d'une expertise innovante en matière de produits dérivés ESG : Financial Power Purchase Agreements (ou virtual PPA), dérivés sur quotas de CO2, crédit carbone (voluntary carbon offset) ou encore sustainability-linked derivatives.

Nos clients

Nous intervenons comme conseil auprès d'institutionnels (banques de financement et d'investissement, sociétés de gestion), de clients corporates ou d'acteurs publics, ce qui permet à notre équipe d'avoir une vision globale et transverse des produits dérivés.

Nos récompenses

  • Chambers & Partners
  • IFLR 1000 2021
  • Legal 500 EMEA : Tier 1
  • Décideurs Magazine 2021

Conférences

  • France
    19 févr. 2026

    Webinaire | Droit marocain des sociétés : la préparation des assemblées générales 2026 | Jeudi 19 février...

Expertise des marchés locaux. Perspective internationale.

Nous délivrons des conseils juridiques résolument tournés vers l'avenir pour vous aider à atteindre vos objectifs et sécuriser vos projets. En combinant notre connaissance des marchés locaux et internationaux, avec des avocats présents dans le monde entier, votre entreprise bénéficie d'une expertise adaptée à ses besoins.

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