CMS Bureau Francis Lefebvre et Spitz & Poulle sur la première émission obligataire du Département de la Dordogne

CMS Bureau Francis Lefebvre a conseillé HSBC France, en qualité de chef de file, pour la réalisation du premier emprunt obligataire du Département de la Dordogne. Emises pour un montant de 18 millions d’euros, les obligations du Département sont cotées sur Euronext Paris, ont une maturité de 11 ans et portent intérêt au taux de 3,75 %.

Spitz & Poulle a conseillé le Département de la Dordogne.

 Le Département de la Dordogne, comme de nombreuses collectivités locales, a, depuis le début de la crise financière, le souci de diversifier ses sources de financement aux meilleures conditions. Les marchés de capitaux, par le biais des émissions obligataires, représentent de ce point de vue une solution alternative compétitive.

Cette transaction en termes de montant et de conditions a dépassé les objectifs du Département, qui bénéficie de la note AA- avec perspective stable délivrée par l'agence Standard & Poor's, ce qui témoigne du succès de cette primo-émission.

Le Département de la Dordogne souhaitait initialement émettre 15 millions d'euros, mais en dépit de conditions de marché extrêmement volatiles, et compte tenu de la qualité et quantité de la demande (environ 30 millions d'euros), le Département a décidé d'augmenter le montant total de l'emprunt à 18 millions d'euros, correspondant au maximum de ses besoins.

L’équipe de CMS Bureau Francis Lefebvre était composée de Marc-Etienne Sébire, responsable Marchés de Capitaux, et de Rosetta Ferrère (pour les aspects marchés de capitaux), François Tenailleau, Associé, et Kawthar Ben Khelil (pour les aspects droit public).

L’équipe de Spitz & Poulle était composée de Nicolas Spitz, associé, et Jean-Baptiste Poulle, associé.

Pour plus d’informations, contacter :

• Nicolas Merigeau, NewCap
  nmerigeau@newcap.fr
  +33 1 44 71 94 98
  
• Florence Jouffroy / Laetitia Mostowski,
  CMS Bureau Francis Lefebvre
  Florence Jouffroy, Laetitia Mostowski
  +33 1 47 38 40 32 / 40 74