Pierre-Jean Douvier

Associé

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Pierre-Jean Douvier

Associé

T +33 1 47 38 55 00
F +33 1 47 45 86 75
CMS Francis Lefebvre Avocats
2 rue Ancelle
92522 Neuilly-sur-Seine
Cedex
France
Langues Français, Anglais, Allemand

Pierre-Jean Douvier est spécialisé en droit international. Il co-dirige l’équipe Internationale. Ses quatre domaines de compétence sont :
- les conseil aux clients privés (Family office, juridique, réglementation, droit des étrangers, aspects fiscaux, protection et restructuration patrimoniale, techniques de transmission patrimoniale et trusts/fondations au regard du droit civil, successions, contrôles fiscaux / contentieux fiscal international,…) ;
- droit immobilier (aspects juridiques et fiscaux): acquisition, restructuration/investissement, gestion – essentiellement pour les familles ;
- Monaco : droit des sociétés, réglementation et droit fiscal ;
- prix de transfert / établissement stable / direction effective des entités.

Il a été l’unique expert auprès des Tribunaux français en « Droit européen et international » pendant 8 ans.

Pierre-Jean Douvier a rejoint CMS Francis Lefebvre Avocats en 1986. Il est basé à Monaco, où il est conseil en fiscalité internationale.

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Expérience

  • Coopers & Lybrand (1981-1984)
  • Ernst & Whinney (1984-1986)
  • Chargé d'enseignement à l'Université de Paris II - Panthéon-Assas 
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Formation

  • DEA de Droit des affaires, Université de Paris II - Panthéon-Assas (1981)
  • ESLSCA (1979)
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Affiliations

  • Membre de l'Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF)
  • Membre de l'Association Française des Avocats Conseils d'Entreprises (ACE)
  • Membre de l'International Fiscal Association (IFA)
  • Membre de l'International Bar Association (IBA)
  • Membre de l'Union Internationale des Avocats (UIA)
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Publications

  • Les prix de transfert, co-auteur, Editions Francis Lefebvre (juin 2008)
  • Le régime fiscal des établissements stables (2002), IBFD
  • Le régime fiscal des sociétés de personnes (2002), IBFD Opérations internationales (2002), co-auteur, Editions Francis Lefebvre
  • Mémento Pratique Groupes des sociétés (2001-2002), co-auteur, Editions Francis Lefebvre
  • Guide juridique et fiscal sur Monaco (1998 - 3ème édition), Editions Francis Lefebvre Gestion de trésorerie (1998), co-auteur, Editions Francis Lefebvre
  • Droit fiscal dans les relations internationales (1996), Editions Pedone 20 cas de fiscalité internationale (1996), Litec
  • Responsable de la rubrique fiscalité internationale à la Revue pratique du commerce international (RPCI)
  • Correspondant de la revue The Bulletin, Amsterdam (IBFD)
  • Rédacteur au Transfer Pricing Journal (IBFD)
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Expertises

Droit fiscal Fiscalité patrimoniale nationale et internationale Contrôle, contentieux et droit pénal fiscal Prix de transfert et évaluation d'entreprises Fiscalité immobilière

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