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Fiscalité du secteur financier et des assurances

Appelé à jouer un rôle de premier plan dans le financement de l’économie et la promotion de la croissance, le secteur financier fait face à des défis majeurs dans un contexte de compétitivité accrue. La profonde mutation actuellement à l’œuvre de leur business model se joue dans un cadre réglementaire mouvant, marqué notamment par le renforcement et la complexification de la réglementation spécifique au secteur (Bâle III, Solvabilité II, mesures BEPS, nouvelles règles de transparence, etc.). Que vous soyez un acteur de la banque, de l’assurance ou de la gestion d’actifs, que vous opériez en France ou à l’international, il est décisif que vous anticipiez et préveniez les risques fiscaux en sécurisant vos opérations et que vous mettiez en place les solutions les plus pertinentes pour servir votre performance. Experts des problématiques fiscales propres à votre secteur (détermination du résultat fiscal, TVA, obligations déclaratives), nous vous accompagnons dans la définition et la mise en œuvre de votre politique fiscale et dans le suivi de vos opérations.

Nos avocats spécialisés en fiscalité du secteur financier et des assurances travaillent en étroite collaboration avec nos spécialistes du droit bancaire et financier et s’appuient sur notre réseau international pour vous faire bénéficier d’une expertise technique globale. Notre savoir-faire, nourri par plus de 90 ans de pratique et largement reconnu par les autorités fiscales, nous permet de vous guider dans vos choix stratégiques et tactiques avec la plus grande sécurité juridique.

Conscients des implications de leurs recommandations et sensibilisés aux défis qui sont les vôtres, nos avocats ont à cœur de vous proposer des solutions pragmatiques et pérennes, parfaitement adaptées aux spécificités de vos enjeux. Ainsi, une équipe ad hoc est constituée pour chaque mission au plus près de vos besoins, coordonnée par un avocat associé, interlocuteur de référence et garant de la qualité de nos services.

 
Christophe Aldebert
Christophe Aldebert
Associé
France, Neuilly-sur-Seine
Christophe Aldebert a rejoint le CMS Francis Lefebvre en 1989, coopté associé en 2000. Fiscaliste, Christophe est plus particulièrement spécialisé en TVA. Il intervient pour le compte d’une clientèle...
Gaëtan Berger-Picq
Gaëtan Berger-Picq
Associé
France, Neuilly-sur-Seine
Gaëtan Berger-Picq a rejoint CMS Francis Lefebvre en 1997 et a été coopté associé en 2008. Gaëtan conseille et assiste les entreprises dans l’ensemble des sujets relatifs à la TVA et à la taxe...
Henri Bitar
Henri Bitar
Associé
France, Neuilly-sur-Seine
Henri Bitar a rejoint CMS Francis Lefebvre en 1998 et a été coopté associé en juillet 2008. Il a exercé la profession d’avocat spécialisé en TVA et droits de douane, de 1996 à 1998, au sein...
Jean-Hugues de la Berge
Jean-Hugues de la Berge
Associé
France, Neuilly-sur-Seine
Jean-Hugues de la Berge a rejoint CMS Francis Lefebvre en 2011. Jean-Hugues assiste les entreprises, tant en conseil qu’en contentieux sur leurs problématiques d'impôts directs : IS, intégration...
Renaud Grob
Renaud Grob
Associé
France, Neuilly-sur-Seine
Renaud Grob a rejoint CMS Francis Lefebvre en 1994. Il assiste au quotidien les entreprises sur les problématiques d'impôts directs : IS, intégration fiscale, fiscalité des dividendes, sous-capitalisation...
Anne Grousset
Anne Grousset
Associée
France, Neuilly-sur-Seine
Anne Grousset a rejoint CMS Francis Lefebvre en 1983, elle est le conseil régulier d'entreprises du secteur industriel, bancaire et des assurances, d’organismes sans but lucratif ou publics. Anne...
François Rontani
François Rontani
Associé
France, Neuilly-sur-Seine
François Rontani a rejoint le département de fiscalité internationale de CMS Francis Lefebvre en 2003 en tant qu'associé. François intervient plus particulièrement sur des opérations de planification...
Philippe Tournès
Philippe Tournes
Of Counsel
Membre du Conseil de Surveillance
France, Neuilly-sur-Seine
Philippe Tournes est avocat associé au sein du département TVA chez CMS Francis Lefebvre qu'il a rejoint en 1985, coopté associé en 1997. Philippe est le conseil, en matière de TVA, de grands groupes...
Pauline Biaggi
Pauline Biaggi
Avocate
France, Neuilly-sur-Seine
Pauline Biaggi a rejoint le département de droit fiscal (fiscalité nationale et internationale des entreprises) de CMS Francis Lefebvre en 2018. Spécialiste des questions fiscales, elle intervient...