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Banque & finance

Notre équipe à vos côtés dans un monde d'innovation

Nos clients développent leurs activités dans un environnement changeant et international, saisissant les opportunités. Evolutions digitales et technologiques, crises économiques, financières ou sanitaires, transition écologique et internationalisation des échanges et des pratiques ont une forte influence sur les acteurs du secteur bancaire et financier et participent à ces mutations rapides requérant de fortes expertises.

Notre équipe Banque & Finance est une référence reconnue du secteur bancaire et financier, en France (35 avocats) comme dans le monde (550 avocats). Nos avocats sont des partenaires fiables et disponibles, proposant une expertise technique de premier plan, pour mettre en place des projets innovants, les financer et aider nos clients à surmonter leurs difficultés.

Notre équipe au service du développement et du financement de vos projets

Riches de nos expériences auprès des institutions financières, des entreprises, des gestionnaires d’actifs, des fonds ou des acteurs publics ou parapublics, nous avons une approche ouverte de vos enjeux et partageons avec nos clients notre connaissance du marché, de ses acteurs et de ses pratiques. Flexible et internationale, notre équipe intervient dans plus de 40 pays à travers le monde, pouvant ainsi répondre à l'ensemble de vos besoins en France et dans le monde, pour vos opérations domestiques comme pluri-juridictionnelles.

Nos métiers sont organisés autour d'équipes mondiales spécialisées :

Citations 2021

Chambers Global

Banking & Finance: Financial Services Regulations

Une pratique réputée et parfaitement armée pour intervenir sur un large éventail de questions de réglementation financière, dont la conformité, les procédures de sanction, la structuration des fonds et la blockchain. Elle excelle également dans la création d’établissements de paiement et de sociétés d’investissement français.

Chambers Global

Capital Markets

La réputation de l’équipe
L’équipe est particulièrement appréciée pour son expertise en matière de dette et de financement structuré. Elle assiste ses clients sur la rédaction de sûretés régies par le droit allemand ou anglais. Elle conseille les émetteurs et les arrangeurs sur de nombreuses transactions, telles que des Euro PP, des obligations vertes, l’émission de covered bonds et l’établissement de programmes EMTN. Elle dispose également d'une experise dans la titrisation des créances commerciales, en tirant parti des liens étroits qu’elle entretient avec les bureaux appartenant au réseau pour conseiller d’importantes banques françaises et internationales.

Chambers Europe

Capital Markets

Points forts
Les clients soulignent la disponibilité des avocats : « Ils sont faciles à contacter et les associés participent activement aux discussions. Ils répondent rapidement, et le travail avec eux est aisé et constructif. »

Les clients déclarent : « La haute qualité du service fourni dans un délai court était vraiment impressionnante », et ajoutent : « La réactivité des avocats et leur capacité à fournir des conseils juridiques sur mesure sont vraiment appréciées. »

Legal 500 EMEA

Derivatives and structured finance

Grégory Benteux dirige l’équipe de titrisation et de financement structuré chez CMS. L’équipe possède une force particulière dans le conseil sur la structuration des créances commerciales et des créances de financement, y compris le traitement prudentiel et les autres aspects réglementaires des transactions de créances. Elle a en outre développé une activité de niche en tant que spécialiste des prêts non-performants et des prêts peu susceptibles d’être remboursés (« unlikely to pay »), ainsi qu’en tant qu’expert dans les transactions concernant des actifs plus exotiques, tels que les créances fiscales et les créances sur les entités publiques. Leurs autres spécialités comprennent les dérivés verts, le conseil sur l’impact des changements dans la réglementation des dérivés et des valeurs mobilières, et les opérations hors bilan. Les dossiers transfrontaliers représentent une part importante des activités, notamment les transactions impliquant le droit allemand ou anglais pour lesquelles l’équipe française travaille avec ses collègues des bureaux locaux du cabinet. Marc-Etienne Sébire est le responsable du département marchés de capitaux, auquel appartient l’équipe titrisation et financement structuré.

Legal 500 Paris

Banking & Finance : Transactions

CMS réunit un large effectif de plus d’une vingtaine d’avocats ; ce qui permet au cabinet d’offrir une large gamme d’expertises. L’équipe est particulièrement experte dans les domaines des financements structurés, des financements de projets et des opérations de titrisation. Elle dispose aussi d’une solide compétence en matière de réglementation bancaire et financière, et développe enfin sa présence sur les financements d’acquisition et les opérations de refinancement et de restructuration de dettes. Des prêteurs et des emprunteurs font appel au cabinet. La pratique est codirigée par Grégory Benteux, Jérôme Sutour, Laurent Mion, ainsi que par les counsels Alexandre Bordenave, Benjamin Guilleminot et Geoffrey Levesque.

 

Choisir une expertise

Financement de Projet
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13/02/2019
Vous ac­com­pag­ner dans vos émis­sions de titres de dette
Ré­pondre à vos en­jeux de titres de dette Les so­lu­tions de fi­nan­ce­ment sur les mar­chés de ca­pi­taux sont nom­breuses : titres de ca­pi­tal ou titres de dette, à court, moyen ou long terme, par pla­ce­ment...

Flux

28/07/2022
Bpi­france : CMS Fran­cis Le­febvre con­seil des chefs de file con­joints sur...
CMS Fran­cis Le­febvre a con­seillé BNP Pa­ri­bas, en qua­lité de coor­di­na­teur glo­bal et chef de file con­joint, et Cré­dit Agri­cole CIB, Na­tixis, Nat­West Mar­kets et So­ciété Gé­né­rale, en qua­lité de chefs...
13/07/2022
LE­GAL 500 PA­RIS 2022 : CLAS­SE­MENTS DE NOTRE CA­BI­NET D‘AVO­CATS
L’édi­tion 2022 du guide Le­gal 500 Pa­ris est pa­rue. Nous re­mer­cions tout par­ti­cu­liè­re­ment nos clients pour leur con­fiance !Cette an­née, notre ca­bi­net d’avo­cats est re­connu dans 22 pra­tiques, 60 de...
23/06/2022
Best Lawyers 2023
L’édi­tion 2023 Best Lawyers est pa­rue. Nous re­mer­cions nos pairs d’avoir voté pour nos avo­cats !La re­vue ju­ri­dique amé­ri­caine Best Lawyers a pu­blié le 23 juin, en par­te­na­riat avec le jour­nal Les...
17/06/2022
Fi­nan­ce­ment de stocks
Le fi­nan­ce­ment op­ti­misé des stocks est un en­jeu de l'amé­lio­ra­tion des fi­nances de l'en­tre­prise. Qu'ils soient des élé­ments né­ces­saires à la pro­duc­tion, des pro­duits in­ter­mé­diaires ou des pro­duits...
13/06/2022
CMS con­seil d’Eu­ra­zeo
CMS a con­seillé Eu­ra­zeo, pre­mier groupe fran­çais d’in­ves­tis­se­ment in­ter­na­tio­nal, pour la créa­tion et le lan­ce­ment du fonds privé Eu­ra­zeo Eu­ro­pean Real Es­tate II EL­TIF, fonds luxem­bour­geois struc­turé...
02/06/2022
Pro­grammes EMTN
De nom­breux émet­teurs fran­çais de pro­fils va­riés, dis­po­sent d'un pro­gramme EMTN (Euro Me­dium Term Notes), une do­cu­men­ta­tion-cadre per­met­tant l'émis­sion de titres de créance (gé­né­ra­le­ment des obli­ga­tions)...
31/05/2022
Le droit fran­çais, un ré­gime ju­ri­dique at­trac­tif pour les émis­sions de...
Après plu­sieurs mois de tra­vaux, le groupe de tra­vail de Pa­ris Eu­ro­place pré­sidé par Marc-Etienne Sé­bire, Avo­cat As­so­cié de CMS Fran­cis Le­febvre, et com­posé de re­pré­sen­tants de banques, d'émet­teurs...
23/05/2022
Orien­ta­tions de l’ESMA en ma­tière de vé­ri­fi­ca­tion du ca­rac­tère ap­pro­prié
L’ESMA a pu­blié le 3 jan­vier 2022 ses orien­ta­tions en ma­tière de vé­ri­fi­ca­tion du ca­rac­tère ap­pro­prié des tran­sac­tions exé­cu­tées dans le cadre d’une exé­cu­tion simple (les « Orien­ta­tions »)[1].Pour...
20/05/2022
Lettre du fi­nan­ce­ment pour les en­tre­prises | Mai 2022
Dans ce hui­tième nu­méro de F'IN, la Lettre du fi­nan­ce­ment pour les en­tre­prises, nous vous pro­po­sons des con­seils pra­tiques per­met­tant de dé­ga­ger de la tré­so­re­rie, de trou­ver des le­viers de fi­nan­ce­ment...
18/05/2022
Sanc­tions éco­no­miques liées au con­flit en Ukraine : quelques clés de lec­ture
Sans pré­tendre à l'ex­haus­ti­vité et en gar­dant à l'es­prit que cette ré­gle­men­ta­tion évo­lue cons­tam­ment, le pré­sent ar­ticle se pro­pose de don­ner quelques clés de lec­ture des sanc­tions eu­ro­péennes...
18/05/2022
Mise en place du PGE Ré­si­lience
Un ar­rêté du 7 avril 2022 a com­plété le dis­po­si­tif du PGE pour per­mettre aux en­tre­prises fran­çaises de faire face aux con­sé­quences du con­flit russo-ukrai­nien. Notre dé­cryp­tage. Un nou­veau sou­tien...
17/05/2022
Le NFT : un ou­til de fi­nan­ce­ment en trompe l’œil
Le Non Fun­gible To­ken, plus connu sous l’acro­nyme « NFT », a su at­ti­ser la cu­rio­sité du grand pu­blic. C’est plus par­ti­cu­liè­re­ment dans le monde de l’art qu’il s’est dé­mo­cra­tisé et est...